Institut Supérieur de la Construction Passive
Présentation de la marque Institut Supérieur de la Construction Passive
Déposée par voie électronique le 7 septembre 2020 par monsieur Jean Claude TREMSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Supérieur de la Construction Passive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Institut Supérieur de la Construction Passive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679878.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Supérieur de la Construction Passive arrivera à expiration en date du 7 septembre 2030.
Jean Claude TREMSAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02